Résultats de recherche : - Thématique: CIRCULATION, Domaine: TRANSPORT DE PERSONNES, Auteur: CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

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• Le contrôle des temps de conduite avec le chronotachygraphe numérique

  • D'AUBREBY, Marc

  • SOCIE, Michel

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: mars 2007 Mise en ligne: mai 2007 Affaire n°005030-01

  • Accéder à la notice

  
• La tarification sociale dans les transports urbains - La mise en oeuvre de l'article 123 de la loi SRU

  • FEDOU, Daniel

  • LHOSTIS, Alain

  • SYLVESTRE, Gérard

  • RAYMOND, Michel

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  Rapport: août 2006 Mise en ligne: nov. 2006 Affaire n°004551-01

  • Accéder à la notice

  
• Analyse des possibilités et des conditions d'amélioration de la circulation sur voies rapides des véhicules des lignes régulières locales de transport en commun en fonction du niveau de dégradation des conditions de circulation générale

  • BEAUBAT, Michel

  • MADIER DE CHAMPVERMEIL, Paul

  • POLLET, André

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: avr. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004169-01

  • Accéder à la notice

  
• Mission de suivi permanent de l'ensemble des projets ayant un impact sur les gares de Roissy

  • GENEVOIS, René

  • PELLEGRIN, Jacques

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: mars 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004419-01

  • Accéder à la notice

  
• Renforcement de la sécurité des transports routiers non urbains de voyageurs effectués par autocars

  • BONDUELLE, Yves

  • MURRET-LABARTHE, Christine

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: mars 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004456-01

  • Accéder à la notice

  
• Augmentation de capacité de la ligne à grande vitesse PARIS-LYON

  • BAUDRY, Henri-Georges

  • DESBAZEILLE, Bertrand

  • DURAND-RAUCHER, Yves

  • PELLEGRIN, Jacques

  • SCHMITT, Olivier

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: janv. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004335-01

  • Accéder à la notice

  
• Enquête technique sur l'accident d'autocar survenu à Dardilly le 17 mai 2003

  • BEAUBAT, Michel

  • BONDUELLE, Yves

  • KOENIG, Jean-Gérard

  • FEIGNON, Sylvie

  • BORREL, Didier

  • PRAT, Jean-Luc

  • COULONDRE, Dominique

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • BUREAU D'ENQUETES SUR LES ACCIDENTS DE TRANSPORT TERRESTRE (BEA-TT)

  Rapport: juil. 2004 Mise en ligne: juil. 2004 Affaire n°004214-01

  • Accéder à la notice

  
• Enquête sur le déraillement du TGV survenu le 31 octobre 2001 à Saubusse-les-Bains

  • KOENIG, Jean-Gérard

  • QUATRE, Michel

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: avr. 2004 Mise en ligne: avr. 2004 Affaire n°004009-01

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